Résilier votre forfait mobile Bouygues Telecom

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Bouygues Telecom est l’un des principaux opérateurs de téléphonie mobile.

Filiale d’un grand groupe, les offres attractives et la renommée de la maison mère séduisent de nombreux abonnés.

Malgré cela, des clients Bouygues Telecom peuvent vouloir résilier leur forfait Sensation.

Focus sur la procédure de résiliation d’un forfait mobile Bouygues Telecom.

Quelles sont les offres mobiles Bouygues Telecom ?

L’opérateur de téléphonie propose à ses clients plusieurs forfaits mobiles dans son offre Sensation de Bouygues Telecom.

Pour les clients qui souhaitent une carte Sim seule, sans smartphone, 4 forfaits mobiles au choix peuvent être souscrits, avec un engagement de 12 mois :

  • le forfait Sensation 2h / 40 Mo / SMS et MMS illimités, au prix de 7,99 €/mois ;
  • le forfait Sensation 50 Mo avec appels et SMS illimités, à 10,99 €/mois ;
  • le forfait Sensation 5 Go, avec appels et SMS illimités, à 8,99 €/mois pendant 12 mois puis 19,99 €/mois ;
  • le forfait Sensation 50 Go, avec appels et SMS illimités, à 14,99 €/mois pendant 12 mois puis 29,99 €/mois.

Les clients qui souhaitent acquérir ou renouveler leur smartphone en même temps que leur abonnement ont des conditions préférentielles avec les forfaits suivants, tous soumis à engagement de 24 mois :

  • le forfait Sensation 5 Go, appels et SMS illimités, au tarif de 14,99 €/mois pendant 12 mois puis 25,99 €/mois ;
  • le forfait Sensation 50 Go, appels et SMS illimités, au prix de 24,99 €/mois pendant 12 mois puis 39,99 €/mois ;
  • le forfait Sensation 70 Go, appels et SMS illimités, à 30,99 €/mois pendant 12 mois puis 45,99 €/mois ;
  • le forfait Sensation 100 Go, appels et SMS illimités, à 49,99 €/mois pendant 12 mois puis 64,99€/mois.

Les clients qui demandent la portabilité de leur numéro et/ou qui souscrivent à une offre box internet bénéficient de réductions sur leur abonnement de téléphonie mobile Bouygues Telecom.

Résilier son forfait mobile Bouygues Telecom : Pour quelles raisons ?

Plusieurs raisons peuvent amener un client à envisager la résiliation de son forfait mobile Bouygues Telecom.

  • Déménager dans une zone non desservie par le réseau mobile Bouygues Telecom est un motif. Il en va de même si le client a des difficultés à se voir délivrer ses prestations pour des conditions normales d’utilisation.
  • Vouloir souscrire à une offre plus intéressante auprès d’un opérateur concurrent est une raison souvent évoquée. C’est que les différents acteurs du secteur se livrent une concurrence acharnée.
  • Le besoin de résilier se présente aussi au décès du titulaire de l’abonnement téléphonique.
  • Des difficultés financières peuvent aussi amener à vouloir revoir son budget pour le rééquilibrer.
  • Un autre motif de résiliation est la modification des conditions du contrat à l’initiative de l’opérateur.

Comment résilier un forfait mobile Bouygues Telecom ?

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La résiliation d’un forfait mobile Bouygues Telecom peut être faite à l’initiative du client.

Pour cela, il doit adresser sa demande à Bouygues Telecom par écrit. Les demandes faites oralement auprès d’un conseiller en boutique ou par téléphone ne sont pas recevables.

La voie postale étant indiquée dans les conditions générales de vente, nous conseillons un envoi en recommandé avec accusé de réception pour sa lettre de résiliation Bouygues Telecom.

Cela permet de faire valoir ses droits plus facilement en cas de litige et de savoir avec exactitude si la demande a bien été reçue et à quelle date.

Quand résilier son contrat mobile Bouygues Telecom ?

Un client est en droit de demander à Bouygues Telecom la résiliation de son contrat de téléphonie mobile à tout moment, y compris pendant la période d’engagement.

La résiliation du contrat mobile Bouygues Telecom prend effet sous 10 jours. Ce préavis ne peut être annulé que dans quelques rares cas de résiliation pour motifs légitimes.

Comment calculer les frais de résiliation ?

Les frais de résiliation anticipée sont encadrés par la loi Châtel et varient selon la période à laquelle la demande est notifiée par le client.

Si le client demande à résilier son forfait mobile après sa période d’engagement, alors la résiliation est gratuite.

S’il est engagé pour 12 mois, les frais seront équivalents au total des mensualités restant dues jusqu’au terme des 1 an.

S’il est engagé pour 24 mois et résilie à compter du 13ème mois du contrat, alors ses frais seront calculés à hauteur de 25 % des mensualités restant dues jusqu’au terme de l’engagement.

Avant le 12ème mois , les frais se cumuleront : la totalité des mensualités restant dues jusqu’au 12ème mois + le quart du total des mensualités de la deuxième année d’engagement.

Peut-on quitter Bouygues Telecom sans frais ?

Il existe deux possibilités de quitter Bouygues Telecom sans frais : la résiliation hors période d’engagement ou pour un motif légitime.

Résilier en dehors de la période d’engagement

Chaque forfait Sensation par Bouygues Telecom est assorti d’une période d’engagement.

Pour pouvoir résilier gratuitement, il est nécessaire d’attendre que la date butoire de l’engagement soit dépassée.

Les motifs légitimes pour une résiliation gratuite

Les conditions générales de vente de Bouygues Telecom prévoient plusieurs cas de résiliation légitime.

L’absence de portabilité

Lorsqu’il souscrit à un forfait Sensation de Bouygues Telecom, le client qui quitte un opérateur concurrent peut demander la portabilité pour conserver son numéro.

Si l’opération de portabilité échoue et ne peut être établie sous 12 jours, alors le client dispose de ce délai pour résilier gratuitement.

Indisponibilité du service de téléphonie

La mise en service du forfait souscrit est en principe rapide.

Si dans les 7 jours qui suivent la souscription le client n’est pas en mesure d’utiliser son forfait mobile dans des conditions normales, il peut demander une résiliation sans frais.

Indisponibilité de l’internet mobile

Le forfait Sensation inclut un certain nombre de datas.

Si dans le mois qui suit la souscription l’internet mobile est inaccessible pendant au moins deux semaines consécutives, alors il s’agit d’une cause de résiliation légitime.

Le déménagement dans une zone non desservie

L’abonné qui déménage dans une zone non desservie par le service Bouygues Telecom souscrit peut résilier son forfait mobile sans frais.

Il en va de même s’il est amené à résider en dehors de la France Métropolitaine pour une longue période.

L’incapacité médicale et le décès

Une incapacité médicale à utiliser le service souscrit ou le décès de l’abonné peuvent être invoqué pour arrêter son forfait mobile gratuitement.

Le surendettement

Une reconnaissance en situation de surendettement est aussi un motif valable.

La résiliation vise à aider le client à retrouver une situation financière plus favorable.

Le licenciement d’un CDI

Un client Bouygues Telecom qui se retrouve au chômage en raison d’un licenciement tandis qu’il est encore en période d’engagement et qu’il avait souscrit pendant son CDI peut invoqué ce motif pour être dispensé des frais de résiliation.

La mise en détention

La mise en détention en établissement pénitentiaire pour une durée minimale de trois mois est un autre motif qui permet de résilier son contrat Bouygues Telecom sans frais.

Un cas de force majeure

Les tribunaux français ont défini une liste de divers cas de force majeure qui peuvent permettre d’invoquer une résiliation légitime.

Le non-respect des engagements du contrat

La souscription d’un forfait Sensation se matérialise par un contrat entre Bouygues Telecom et son client. Les clauses s’imposent contractuellement aux deux parties.

Aussi, si Bouygues Telecom ne remplit pas pleinement ses engagements, alors le client peut rompre la relation contractuelle en résiliant son forfait mobile gratuitement.

La rétractation d’un forfait mobile Bouygues Telecom

Lorsque le forfait mobile Bouygues Telecom a été souscrit à distance, alors la vente est assortie d’un délai de rétractation de 14 jours.

Un formulaire est systématiquement remis au client en ce sens. Il suffit de le compléter et de le renvoyer à Bouygues Telecom dans les 14 jours suivant la commande.

L’adresse postale est la suivante : Bouygues Telecom – Service résiliation abonnement forfait mobile – TSA 59013 – 60643 CHANTILLY Cedex.

Il est aussi possible de se rétracter par téléphone au 09 81 66 26 66.

Le remboursement des paiements déjà effectués est alors lui-aussi effectués sous 14 jours maximum.

Le modèle de lettre de résiliation pour Bouygues Telecom

Envoyer une lettre de résiliation à Bouygues Telecom reste la meilleure solution pour résilier son forfait mobile.

Voici une lettre type de résiliation mobile Bouygues Telecom :

Coordonnées
N° de client : XXXXXX

Service Clients Bouygues Telecom
TSA 59013
60643 CHANTILLY Cedex

A (ville), le (date)

Objet : résiliation de mon forfait mobile Sensation Bouygues Telecom

LRAR n° : cf. bordereau La Poste

Madame, Monsieur,

Je vous envoie ce courrier pour vous demander la résiliation de mon forfait mobile Sensation de Bouygues Telecom, souscrit en date du : JJ/MM/AAAA, et sous 10 jours, conformément au préavis contractuel.

Ma période d’engagement étant terminée, aucun frais ne pourront m’être facturés par vos services pour cette opération.

OU

Etant encore en période d’engagement, je vous remercie de me faire connaître au plus vite le montant des frais engendrés par cette demande.

OU

Cette demande s’inscrit dans le cadre d’un motif légitime : (précisez ici le motif : déménagement, décès, licenciement… Joindre un justificatif).

Je m’engage à vous restituer la carte SIM dans les meilleurs délais.

Je vous remercie par avance de votre diligence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Signature

Adresse de résiliation

Une fois la lettre de résiliation du forfait mobile Bouygues Telecom prête, il revient au client de l’envoyer à l’opérateur. L’adresse est la suivante :

Service Clients Bouygues Telecom
Résiliation forfait mobile

TSA 59013
60643 CHANTILLY Cedex

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