Certains séniors sont réfractaires à avoir un téléphone portable par crainte de ne pas savoir maîtriser la technologie.
Pour leur permettre de se lancer en toute confiance, des opérateurs développent des offres qui leur sont tout spécialement dédiées, à l’instar de Bazile Telecom.
Mais pour des raisons diverses, la volonté ou le besoin de résilier son forfait mobile peut se présenter.
Il est alors primordial de suivre la procédure de résiliation Bazile Mobile. Présentation.
Bazile Telecom propose plusieurs forfaits à ses clients.
Les forfaits ConnectMax se décline en 4 offres.
Avec chacun de ces forfaits ConnectMax de Bazile, des services sont inclus, comme l'assistance technique 7j/7 et la conciergerie, et des mobiles sont accessibles à tarifs préférentiels.
Bazil Telecom s'appuie sur le réseau mobile Orange.
Plusieurs motifs peuvent inciter à résilier son forfait mobile.
En souscrivant à un forfait mobile Bazile Telecom, le client signe pour une durée minimum d'engagement de 12 mois ou de 24 mois.
Toutefois, en raison d'une clause de tacite reconduction, l'abonnement se fait pour une durée indéterminée.
Il est donc nécessaire de mener à bien une procédure de résiliation pour se libérer de son contrat Bazile Telecom.
Les conditions générales de l'opérateur de téléphonie mobile en précisent les modalités. Elles s'imposent contractuellement au client qui doit les appliquer.
En l’occurrence, elles prévoient que la demande de résiliation Bazile Mobile doit être effectuée par courrier recommandé avec accusé de réception.
Il est possible pour le client de Bazile Telecom de demander la résiliation d'un forfait mobile à tout moment.
S'il adresse sa demande après avoir effectué l'intégralité de sa durée d'engagement, alors un préavis de 10 jours est appliqué avant que la résiliation ne prenne effet.
Si la demande du client intervient pendant la période d'engagement, alors la résiliation reste possible, toujours avec un délai de prévenance de 10 jours, et moyennant des frais.
Une seule exception : la résiliation pour motif légitime.
Les frais appliqués sont encadrés par la loi Châtel. Voici de quoi il en retourne :
Une indemnité pour résiliation anticipée est due à l'opérateur Basile lorsque le client demande la résiliation de son forfait mobile pendant la période d'engagement, sauf motifs légitimes.
Pour un engagement de 12 mois : il est alors redevable du mois en cours, majoré de toutes les mensualités dues jusqu'au terme de la durée d'engagement.
Pour un engagement de 24 mois :
Aucune indemnité de résiliation n'est due après la période d'engagement.
Certains événements sont considérés comme des motifs légitimes de résiliation par Bazile.
La résiliation du forfait mobile est alors gratuite. L'abonné doit être en mesure de justifier la survenance de l'avis de décès.
En cas de décès de l'utilisateur, les héritiers peuvent demander sans frais et sans préavis la résiliation du forfait mobile en cours. L'envoi d'un avis de décès clôturera le forfait Basile.
Bazile considère que l'hospitalisation longue durée est un motif légitime de résiliation pour un forfait mobile.
Est considéré comme une longue durée toute hospitalisation de plus de trois mois. Un bulletin d'hospitalisation doit être transmis à l'opérateur.
Un empêchement d'ordre médical à utiliser son téléphone autorise la résiliation anticipée et sans frais du forfait Bazile. Un certificat médical doit être délivré.
Les clients qui souscrivent leur forfait Basile à distance, sur internet ou par téléphone, ou lors d'un démarchage à domicile bénéficient d'un délai de rétractation de quatorze jours.
Il peuvent donc se rétracter avant le 15ème jour après la signature de leur contrat.
Cette faculté est en principe mentionnée sur le contrat signé et elle est clairement stipulée dans les conditions générales de vente.
Il est préférable d'exercer son droit de rétractation par courrier, si possible au moyen d'une LRAR.
Le matériel fourni par Bazile (téléphone, SIM) doit être restitué à l'opérateur. Les sommes avancées sont remboursées au client.
La rédaction de la lettre de résiliation pour Bazile est laissée à la libre interprétation du client.
Pour faciliter la démarche, nous proposons un modèle de lettre de résiliation Bazile, avec toutes les informations utiles au bon traitement du dossier.
Coordonnées du client
Numéro de client : XXXXX
Bazile Telecom
Résiliation forfait mobile
CS 80 483
13592 AIX EN PROVENCE Cedex 3
A (localité), le JJ/MM/AAAA
LRAR n° : cf. bordereau d'envoi
Madame, Monsieur,
Je vous demande à travers ce courrier de bien vouloir résilier mon forfait de téléphone.
Il s'agit du forfait ConnectMax Bazile mobile à XX €/mois, souscrit le (date de souscription), associé au numéro de téléphone suivant : 06 XX XX XX XX.
J'ai pris note à la lecture des conditions générales de vente du délai de préavis de 10 jours qui sera appliqué avant que la résiliation ne soit effective.
Ma période d'engagement étant passée, aucune indemnité ne pourra m'être réclamée par Bazile.
Ou
Ma demande intervient pendant ma période d'engagement, je vous remercie donc de me faire connaitre au plus vite le montant des frais de résiliation anticipée engendrée par ma demande.
Ou
Ma demande de résiliation s'inscrit dans le cadre d'un motif légitime : précisez ici le motif : décès du souscripteur ou hospitalisation longue durée ou incapacité médicale définitive. Vous trouverez ci-joint le justificatif. En conséquence, je suis exonéré de frais.
Je vous remercie par avance de la bonne prise en compte de cette demande et vous présente, Madame, Monsieur, mes salutations les plus cordiales.
Signature
Voici où envoyer sa lettre de résiliation Bazile :
Bazile Telecom
Service résiliation abonnement forfait mobile
CS 80 483
13592 AIX EN PROVENCE Cedex 3